1/ Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://jpinterieur.com/  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Nom, prénom : Prétot Julie
  • Adresse du domicile : 30 Rue de Besançon 25 220 AMAGNEY
  • Numéro de téléphone : 06 27 60 90 79
  • Identification entreprise : Julie Prétot Architecte d’Intérieur / SIREN : 978944544 / Adresse :  30 rue de Besançon 25 220  AMAGNEY
  • Adresse email : contact@jpinterieur.com
  • Nom du directeur de la publication : Julie Prétot
  • Hébergeur : IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

2/ Propriété intellectuelle et contrefaçons

Julie Prétot est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julie Prétot.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3/ Limitations de responsabilité

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3/ Limitations de responsabilité

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://jpinterieur.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Julie Prétot.

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4/ Liens hypertextes et cookies

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